Guy-Patrick Fontenaille


De: Fontenaille Guy-Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808604S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Fontenaille (Guy-Patrick)
colonel. Chevalier du 5 septembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-09-05"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000037146369(source JORF)
promotion
04 Juillet 201804/07/2018
De: Fontenaille Guy-Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707253S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Fontenaille Guy-Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Fontenaille (Guy-Patrick)
colonel. Chevalier du 20 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-20"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
promotion
03 Mai 201503/05/2015
De: Fontenaille Guy-Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308870S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Fontenaille Guy-Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223113S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Fontenaille Guy-Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1118388S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Fontenaille (Guy-Patrick)
titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes dési gnées ci-après
1. Au titre du collège permanent a)
représentant de l'État
Membres de la gendarmerie des transports aériens
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
DEVA1126150A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201110/10/2011
De: Guy-Patrick Fontenaille
Colonel
chef du bureau de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
date_fin="2010-07-31"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000022506555(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 201022/07/2010
De: Guy-Patrick Fontenaille
Colonel
chef du bureau de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ou du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales ou du ministre de la défense"
JORFTEXT000020995792(source JORF)
délégation de signature
27 Août 200927/08/2009
De: Fontenaille (Guy-Patrick)
colonel de gendarmerie
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000020797064(source JORF)
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Guy-Patrick Fontenaille
colonel de gendarmerie
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de la défense
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
IOCA0905830A(source BOMI)
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Guy-Patrick Fontenaille
Colonel
chef du bureau de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019808573(source JORF)
délégation de signature
27 Novembre 200827/11/2008
De: Guy-Patrick Fontenaille
Colonel
chef du bureau de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019650254(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 200816/10/2008
De: Guy-Patrick Fontenaille
Colonel
chef du bureau de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019390551(source JORF)
délégation de signature
30 Août 200830/08/2008
De: Fontenaille (Guy-Patrick)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000019379129(source JORF)
admission
27 Août 200827/08/2008
De: Guy-Patrick Fontenaille
Colonel
chef du bureau de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019308522(source JORF)
délégation de signature
09 Août 200809/08/2008
De: Guy-Patrick Fontenaille
Colonel
chef du bureau de la sécurité routière
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité publique et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019123978(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Fontenaille (Guy-Patrick)
colonel, chef du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la Gendarmerie nationale
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres titulaires
Désigné par le ministre de la défense
Remplace:M. Bauquis (Jean-Robert)
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
JORFTEXT000018251296(source JORF)
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Guy-Patrick Fontenaille
Colonel
chef du bureau de la sécurité routière
dans la limite des attributions du bureau de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017573999(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 200705/12/2007
De: Guy-Patrick Fontenaille
Colonel
chef du bureau de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000823935(source JORF)
délégation de signature
04 Août 200704/08/2007
De: Fontenaille (Guy-Patrick)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Fontenaille (Guy-Patrick)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Fontenaille (Guy-Patrick)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000238501(source JORF)
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Fontenaille (Guy-Patrick)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Fontenaille (Guy-Patrick)
chef d'escadron ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.